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Assemblée Générale 2021

Assemblée Générale 2021

Du 31/05/2021 au 29/06/2021

Biocoop La Gambille est une coopérative de consommateurs. Chaque année, les sociétaires sont invités à participer à l'Assemblée Générale afin de prendre connaissance du rapport d'activité de l'année écoulée et de voter les orientations pour les années à venir. Notez la date dans vos agendas : cette année elle se déroulera mardi 29 juin à 18h à l'espace Roger Ollivier 13 Rue du Stade à Plérin. Cliquez sur 'lire la suite' pour voir l'ordre du jour.

Vous n'êtes pas encore sociétaire mais vous souhaitez participer à l'AG ? Il est encore temps de remplir le coupon de sociétariat disponible en magasin.

Assemblée Générale Ordinaire

Ordre du jour relevant des conditions de vote en assemblée générale ordinaire annuelle :

        Présentation du rapport de gestion du Directoire sur l'activité de la Société et sur les comptes de l'exercice clos le 31/12/2020 ;

              Présentation du rapport du Conseil de Surveillance sur le gouvernement d’entreprise et sur le rapport du Directoire et sur les comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2020 ;

              Présentation des rapports du Commissaire aux Comptes ; Approbation desdits rapports, comptes et conventions ; quitus au Directoire, au Conseil de Surveillance et au Commissaire aux comptes ;

              Affectation du résultat de l'exercice 2020 ;

              Renouvellement au Conseil de surveillance : renouvellement du mandat de Monsieur Jacky VOISIN membre du conseil de surveillance ;

              Nomination des membres du conseil de surveillance : Sur les cinq sièges qui restent à pourvoir, le conseil de surveillance a d'ores et déjà deux candidatures à proposer au vote de l'AG. Trois sièges restent donc à pourvoir. Un vote individuel doit avoir lieu sur chaque candidat. Les candidatures dument motivées doivent être adressées au Président du CS jusqu'au jour de l'Assemblée générale :

o      soit par courrier au siège social: La Gambille, 13 Impasse Lavoisier 22950 TREGUEUX

o      soit par mail à l'adresse suivante: cslagambille@protonmail.com

o      soit au Président de l'Assemblée générale le 29 juin 2021.

              Fixation en application de l'article 6 de la loi du 10 septembre 1947 de l'indemnité compensatrice du temps passé par les membres du Conseil de surveillance ;


Ordre du jour commun :

              Pouvoir pour les formalités ;

              Questions diverses.

Assemblée Générale Extraordinaire

Ordre du jour relevant des conditions de vote en assemblée générale extraordinaire [résolutions proposées par le Conseil de surveillance] :

              Modification concernant la précision de l’objet social et modification de l’article 2 des statuts ;

              Modification relative à l’abaissement des seuils de rémunération plafond et modification de l’article 2 ter des statuts ;

              Modification relative à la suppression du montant du capital maximal autorisée et modification de l’article 7 des statuts ;

              Modification technique relative à la conversion d’un seuil indiqué en franc et converti en euro et modification de l’article 16 des statuts ;

              Modification relative aux conditions de nomination et de révocation des membres du directoire ou du directeur général unique et modification en conséquence de l’article 16 des statuts ;

              Modification relative à l’allongement de l’âge « plafond » pour être nommé membre du directoire et modification de l’article 17 des statuts ;

              Modification relative aux conditions dans lesquelles le titre de Président du Directoire ou de Directeur Général peut être retiré et modification en conséquence de l’article 19 des statuts ;

              Modification relative aux règles de cumul de mandat dans d’autres sociétés pour les membres du directoire et modification en conséquence de l’article 21 des statuts ;

              Modification relative à la précision que le conseil de surveillance est élu et non nommé et modification en conséquence de l’article 25 des statuts ;

              Précision sur l’indemnité compensatrice du temps passé par les membres du Conseil de surveillance, tels que prévu par la loi et modification en conséquence de l’article 30 des statuts ;

              Modification du titre de l’article 34 des statuts ;

              Modification relative à l’abaissement du nombre de sociétaire pour demander la convocation d’une assemblée par un mandataire social et modification en conséquence de l’article 35 des statuts ;

              Modification relative à la possibilité pour le Conseil de surveillance de convoquer une assemblée générale ainsi que sur les modalités de cette convocation et modification en conséquence de l’article 44 des statuts et mise à jour de l’article 35 des statuts ;

Informations sur les pouvoirs

A défaut d'assister personnellement à l'assemblée, les associés peuvent :

- soit remettre une procuration à un autre associé ou à leur conjoint ; (pouvoirs par personne dans la limite de 2 voix en plus de la sienne). Cliquez sur téléchargez le document ci-dessous pour imprimer le pouvoir.

- soit adresser à la Société une procuration sans indication de mandataire (pouvoir en blanc) ;

- soit utiliser et faire parvenir à la Société un formulaire de vote par correspondance (à se procurer avec ses annexes au siège social). Votre demande doit parvenir à la Société six jours au moins avant la date prévue de l'Assemblée. Les votes par correspondance ne seront pris en compte que si les formulaires dûment remplis parviennent à la Société trois jours au moins avant la réunion de l’Assemblée Générale. En aucun cas, vous ne pouvez retourner à la Société, à la fois une formule de procuration et un formulaire de vote par correspondance.

Conformément à l'article R 225-84 du code de commerce, les associés ont la faculté de poser des questions écrites adressées au Directoire et auxquelles il sera répondu lors de l'assemblée, dans les conditions prévues par la loi et les statuts de la société, et qui pourront être envoyées à l'adresse électronique suivante : direction@lagambille.fr  au plus tard le quatrième jour ouvré précédant l'assemblée générale, en précisant le nom prénom et n° d'adhérent de l'expéditeur.

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